Subventions efficacité énergétique
Diminuez vos coûts et réduisez votre impact énergétique sur l’environnement!
Liste des subventions possibles pour votre projet d’efficacité énergétique
Aux premiers abords, entreprendre un projet d’efficacité énergétique peut sembler coûteux. Cependant, saviez-vous que de nombreuses subventions existent, vous permettant ainsi de diminuer les coûts du projet et de réduire votre impact énergétique sur l’environnement? Afin d’obtenir le financement maximal relatif aux mesures d’efficacité à mettre en place, BAULNE accompagne ses clients dans les différentes demandes de subventions. Selon le projet envisagé, plusieurs subventions peuvent être accordées pour une même mesure. Les coûts d’implantation sont alors diminués, sans toutefois compromettre les économies d’énergie.
Voici ci-dessous les subventions les plus convoitées par nos clients des secteurs commercial, industriel/manufacturier, institutionnel, multi-résidentiel et des tours à bureau.
Prenez note que notre équipe se rend disponible en tout temps pour répondre à vos questions.
Le programme ÉcoPerformance est destiné aux consommateurs de combustibles fossiles œuvrant dans le milieu des affaires et possédant un site d’exploitation en sol québécois. Il vise une réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES), issues de la combustion de combustibles fossiles ou des émissions fugitives de procédés. Pour atteindre cet objectif d’éco-performance, le programme endosse le financement des mesures et des projets relatifs à la consommation et à la production d’énergie, ainsi qu’à l’amélioration des procédés. Les subventions ÉcoPerformance, octroyées par Transition Énergétique Québec (TEQ), demeurent en vigueur jusqu’au 31 mars 2021.
Volet analyse
Le volet Analyse permet de subventionner l’équivalent de 50 % des coûts d’une analyse énergétique, jusqu’à un montant maximum de 100 000 $ par site. Une étude énergétique se veut un portrait détaillé de la consommation d’un bâtiment, incluant l’analyse économique et énergétique des différentes mesures pouvant être implantées, et tendant à l’amélioration de l’efficacité énergétique de celui-ci.
Volet implantation
Ce volet du programme ÉcoPerformance attribue une aide financière pour les mesures permettant la réduction des gaz à effet de serre (GES). Celle-ci correspond au plus petit montant parmi les trois critères suivants :
- Le montant requis pour amener le total des subventions reçues, toutes sources confondues, à 75 % des dépenses inhérentes à la mesure;
- Le montant fixé pour ramener à trois ans la période de rendement interne de la mesure d’éco-performance visée dans les milieux commercial et institutionnel, nonobstant les autres subventions possibles. Pour le milieu industriel/manufacturier, la durée de cette période est d’un an;
- 125 $ / tonne de CO2eq épargnée par la mesure dédiée aux petits et moyens consommateurs. Ce montant diminue à 50 $/tonne pour les grands consommateurs.
En résumé, l’aide financière allouée dans volet Implantation peut aller jusqu’à 125 $/tonne de CO2eq économisée.
Énergir, anciennement Gaz Métro, est le plus important distributeur de gaz naturel de la province québécoise. Aussi reconnu pour son expertise en matière d’énergies renouvelables et d’efficacité énergétique, il offre des subventions pour la mise en place d’équipements ou de mesures réduisant la consommation de gaz naturel.
Implantation de mesures efficaces
Lors de l’application de mesures misant sur l’éco-performance et prônant une réduction de la consommation de gaz naturel, il est possible d’obtenir une subvention de l’ordre de 0,30 $/m3 de gaz naturel économisé au cours de la première année suivant leur mise en place.
Volet étude de faisabilité
Énergir propose une subvention assumant 50% des coûts reliés à une étude de faisabilité, jusqu’à un montant maximum de 5 000 $. Celui-ci est établi en fonction du volume annuel de consommation de gaz naturel.
Subvention chaudière efficace
À l’achat d’une chaudière à condensation, hautement efficace de par la récupération de l’énergie produite par la chaleur latente, Énergir accorde une subvention oscillant entre 900 $ et 25 000 $, selon le modèle choisi et sa capacité. Dans le cas d’une chaudière à efficacité intermédiaire, la subvention se chiffre entre 750 $ et 10 000 $, en fonction des deux mêmes critères. Cette initiative s’inscrit en adéquation avec le programme d’efficacité énergétique instauré par l’entreprise.
Subvention chauffe-eau efficace
À l’achat d’un chauffe-eau au gaz naturel à condensation, une subvention entre 750 $ et 20 000 $ est disponible. Le montant est fixé selon la capacité de l’appareil.
Sources d’information
https://www.energir.com/fr/grandes-entreprises/programmes-efficacite-energetique/programmes/implantation/
Études et implantation | Subventions | Énergir (energir.com)
https://www.energir.com/fr/affaires/subventions/efficacite-energetique/chaudiere/
https://www.energir.com/fr/affaires/subventions/efficacite-energetique/chauffe-eau/
Programme bâtiments
(secteurs institutionnel et commercial)
Le programme Bâtiments d’Hydro-Québec subventionne les mesures prises pour réduire la consommation d’électricité d’un bâtiment ou d’un ensemble de bâtiments. Cette subvention s’adresse aux marchés institutionnel et commercial, et ne tient pas compte des mesures de conversion d’énergie, par exemple le transfert de l’électricité vers le gaz naturel.
Volet sur mesure
Ce volet du programme Bâtiments s’applique aux bâtiments de 10 000 m2 et plus, qui mettent en œuvre des mesures d’économie d’énergie électrique annuelles atteignant un minimum de 50 000 kWh. Le montant de la subvention peut se chiffrer à 8₵ par kWh épargné, avec une possibilité de bonus pouvant aller jusqu’à 16₵/kWh, selon le type de mesures implantées.
Volet prescriptif
Le volet prescriptif du programme Bâtiments s’intéresse aux établissements de moins de 10 000 m2 et octroie des subventions pour des mesures d’économie d’électricité prédéfinies. Le montant accordé peut atteindre 8 ₵/kWh économisé.
Programme systèmes industriels
Le programme Systèmes industriels d’Hydro-Québec offre des subventions pour les mesures visant à réduire la consommation électrique d’un bâtiment du marché industriel. Ce type de subvention ne prend pas en considération les mesures de conversion d’énergie, notamment la transition de l’électricité vers le gaz naturel.
Volet mesures prescriptives
Le soutien financier de ce volet est fourni par la mise en application de mesures d’efficacité énergétique en termes d’éclairage, d’entraînement à fréquence variable, de compression de l’air, de refroidissement à l’eau ou de système de réfrigération industrielle. Le montant attribué peut totaliser jusqu’à 15₵ par kWh épargné.
Volet projets sur mesure
Il s’agit d’une aide financière pour la réalisation de projets ayant pour objectif une réduction de la consommation d’électricité, équivalente à un minimum de 25 000 kWh par année. Cet appui peut atteindre jusqu’à 15₵ par kWh économisé admissible, pour une subvention maximale de 2 M$ par projet. Les mesures admissibles au programme peuvent entre autres être la modernisation d’une installation ou d’un équipement.
